Toute commande implique de la part de l'acheteur, l'acceptation des
présentes conditions générales de vente.
L'acheteur ne peut opposer aucune autre clause qui n'aurait pas fait
l'objet de notre part, d'une acceptation expresse et écrite.
Tous nos prix s'entendent en euros toutes taxes comprises, (TVA à
20,00% ) hors frais de transport, pose comprise.
Ils sont valables en France métropolitaine. Ils sont donnés à titre
indicatif. Ils peuvent donc être soumis à variations sans préavis.
Selon la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété de
toute marchandise jusqu'à son paiement intégral.
En cas de remise de chèque ou d'effet de commerce, le paiement ne sera
réputé effectué qu'après encaissement effectif.
Sauf accord écrit contraire, nos marchandises sont payables comptant sans escompte ou en fonction des conditions de règlements stipulées sur les devis et offres de prix.
Toute réclamation relative à la fourniture de nos marchandises doit
être faite par lettre recommandée avec avis de réception dans les huit
jours ouvrables suivant leur réception.
Pour tout litige le tribunal de commerce compétent est celui dont
dépend le siège social de l'entreprise.
Par ailleurs, nous déclinons toutes responsabilités pour dégâts
résultant de mauvaises conditions de stockage, mauvaise mise en oeuvre
ou mauvaise manutention, ou mauvaise utilisation des marchandises
appliquées par nos soins ou par le client.
Un devis signé avec acompte est un contrat qui engage les deux
parties. Toute annulation relative au devis signé par le client doit
être faite par lettre recommandée avec avis de réception dans les huit jours
ouvrables suivant la réception du devis.
Pour toute annulation de devis en dehors de ce délai, pour cas de force
majeure, nous acceptons le dialogue mais pouvons demander une
indemnisation.
Pour toute annulation de devis en dehors de ce délai, pour raisons
diverses et injustifiées, l'acompte peut être encaissé et également
faire l'objet d'une indemnisation supplémentaire.
Pour tout litige le tribunal de commerce compétent est celui dont
dépend le siège social de l'entreprise.
Garantie décennale sur l'étanchéité du revêtement polyester armé qui est le principal objectif de notre système (sous conditions).
Biennale (2 ans) sur le bon maintient de la teinte (cette garantie
est obligatoire pour les films minces, uniquement sur le top-coat).
Cette garantie ne s'applique pas sur : Tous les gris (RAL 7xxx) les Verts (RAL 6xxx) les teintes foncées ou soutenues. Une liste complète pourra vous être fournie sur demande.
D'autre part, les teintes noires, gris foncé, brun foncé, vert
foncé, rouge, bleu foncé (ou marine) ainsi que leurs variantes proches
ne seront appliquées par nos soins qu'en cas d'insistance de votre part
(hors garantie).
En cas de traitement par système au cuivre argent, toutes les garanties
cessent de plein droit.
Dans le cas de traitements et réglages inadaptés, notre responsabilité
ne saurait être engagée, notamment en cas de corrosion, d'attaques
chimiques. L'osmose sur un revêtement polyester, n'entre pas dans le
cadre de la garantie décennale, ni d'aucune autre garantie.
Le fait d'utiliser d'autres produits de traitements de piscines que
ceux qui sont recommandés par les fabricants de traitement d'eau de
piscines ANNULE de plein droit la garantie biennale du gel-coat.
Exemple: sulfate de cuivre ou dérivés.
Exemple: sulfate de cuivre ou d�riv�s.
Autres exemples : chloration choc non maitrisée, galets ou poudre
chlorées directement sur la couleur, pH en dessous de 7.0 = acidité =
attaque pigmentation...
Température de l'eau trop élevée = au dessus de 28 degrés constants =
néfaste pour tous revetements et nécessite une forte utilisation de
produit de traitement d'eau.
En cas de litige, l'analyse de l'eau et/ou du revêtement polyester
d'étanchéité sera exécutée par un laboratoire indépendant et compétant,
au frais du client, pour déterminer la cause du désordre.
Tous mouvements de structure venant du fait de l'instabilité du
terrain, remblais, tremblement de terre, présence d'un ruisseau,
rivière, bord de mer, nappe phréatique, mauvais drainage du bassin,
innondations, poussée d'eau, rupture de conduite d'eau, provocant la
déchirure ou destruction du système, excluent toute garanties...
Il est également fortement déconseillé de vidanger la piscine ou bassin
lors d'annonce de fortes pluies ou orages et ce quel que soit le
système d'étanchéité retenu (liner, liner armé, polyester, mosaiques,
coque en polyester, etc....)